LaoziLab SAS
MENTIONS LEGALES
- Editeur du site lecubevernet.com : la SAS LaoziLab, dont le nom commercial est « Le Cube Vernet ».
- LAOZILAB est une SAS au capital de 3000 €.
- Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Avignon sous le n° 89038401900018.
- Le siège social se situe : 1, rue Folco de Baroncelli, 84000 Avignon.
- Joignable à art@lecubevernet.com ou par téléphone au …
- Directeur de publication : Daniel Jean.
- Paiement sécurisé : BPCE
- Numéro TVA intracommunautaire : FR19890384019
1. LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
1.1 Le site lecubevernet.com, qui est une création intellectuelle originale, et tous les éléments qui s’y trouvent sont protégés au titre de la législation relative à la propriété intellectuelle. Cette protection concerne notamment les photographies, logos, marques, dessins, images, slogans, articles, les codes et scripts informatiques, le code source, les schémas de données, les éléments de structure et d’arborescence, les formulaires, les listes, les données, les designs graphiques, les contenus éditoriaux textuels, l’iconographie, les animations, les vidéos, etc.
1.2 Ces éléments sont notre propriété ou celle de tout tiers ayant autorisé Le Cube Vernet à les exploiter.
1.3 Chaque artiste détient la propriété des droits d’auteur des Objets créés par lui.
1.4 Artiste et Prestataire détiennent les droits de reproduction et de représentation des Objets et toute exploitation de ces droits requiert leur autorisation conjointe.
1.5 Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation de ces éléments, y compris les modifications partielles ou totales telles que, notamment, adaptations ou traductions, autres que la consultation individuelle et privée, sont interdites sous peine de condamnations civiles et pénales.
2. LES DONNÉES PERSONNELLES ET LA VIE PRIVÉE
2.1 Le site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite "Informatique et libertés" ; il a fait l'objet d'une déclaration auprès de la commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
2.2 Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à vous permettre d’utiliser ou d’être informé sur les services du site lecubevernet.com, effectuer les opérations relatives à la gestion de votre compte, bénéficier du traitement de vos commandes, et nous permettre d'établir des statistiques commerciales et d’usage de notre site notamment dans le but d’améliorer la qualité de ce dernier.
2.3 Le destinataire des données est : Le Cube Vernet.
2.4 Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par message électronique à l'adresse : art@lecubevernet.com, ou par voie postale à l’adresse : Le Cube Vernet, 74, rue Joseph Vernet, 84000 Avignon.
2.5 Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
2.6 Dans le cadre de l’utilisation du site lecubevernet.com, vous êtes seul responsable des traitements que vous mettez en œuvre et vous engagez à ce titre à respecter la réglementation applicable résultant notamment de la loi du 6 janvier 1978.
3. LA SÉCURITÉ DES DONNÉES
3.1 Les données bancaires ne transitent pas par notre Service : elles sont directement stockées chez notre partenaire bancaire traitant le paiement sécurisé. Le système de paiement sécurisé est fourni par… et les informations transactionnelles relatives aux opérations de paiement par carte bancaire sont protégées par le système de cryptage Secure Socket Layer (SSL).
3.2 Les données que vous nous confiez (coordonnées, sélection d’œuvres…) sont stockées sur les serveurs de notre partenaire hébergeur EVXOnline, dont l’accès est protégé.
3.3 Les traitements informatiques sont limités aux seules opérations liées à vos commandes, aux analyses statistiques nous permettant d’améliorer nos services et à notre communication par Newsletter. Aucune donnée personnelle n’est, et ne sera, cédée ou louée à des tiers.
4. LES COOKIES
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5. LIENS
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